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SCI DU PTIT VERT

Active
Siren807 599 519SCI49290 CHALONNES-SUR-LOIRECréée le 04 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 807 599 519, SCI DU PTIT VERT est une SCI créée le 4 novembre 2014. Elle est domiciliée 15 rue Felix Faure, 49290 Chalonnes-sur-Loire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SEBASTIEN HUON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU PTIT VERT

Dénomination
SCI DU PTIT VERT
SIREN
807 599 519
SIRET (siège)
807 599 519 00012
N° TVA intracommunautaire
FR81807599519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 599 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 novembre 2014
Siège social
15 RUE FELIX FAURE, 49290, CHALONNES-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PTIT VERT

Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits Immobliers

Finances de SCI DU PTIT VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PTIT VERT

SH

SEBASTIEN HUON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 novembre 2014) · 11 ans

JB

JEROME BOURGET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 novembre 2014) · 11 ans

Établissements de SCI DU PTIT VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49290 CHALONNES-SUR-LOIRESiègeActif

    807 599 519 00012 · ouvert le 04 novembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PTIT VERT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PTIT VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PTIT VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PTIT VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PTIT VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PTIT VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PTIT VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PTIT VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-11-04 · Début d'activité : 2014-11-04

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2014

Questions fréquentes sur SCI DU PTIT VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PTIT VERT ?

Le numéro SIREN de SCI DU PTIT VERT est 807 599 519. Le SIRET de son siège social est 807 599 519 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81807599519.

Qui dirige SCI DU PTIT VERT ?

SCI DU PTIT VERT est dirigée par SEBASTIEN HUON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PTIT VERT ?

Le siège social de SCI DU PTIT VERT est situé 15 rue Felix Faure, 49290 Chalonnes-sur-Loire.

SCI DU PTIT VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PTIT VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PTIT VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PTIT VERT.

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