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SCI DU PUHAT

Active
Siren441 592 599SCI88490 LUSSECréée le 12 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU PUHAT est une SCI immatriculée le 12 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 592 599. Son siège social est situé 9 Au Puhat Mr Maurice Bernard, 88490 Lusse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. NICOLAS MAURICE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU PUHAT

Dénomination
SCI DU PUHAT
SIREN
441 592 599
SIRET (siège)
441 592 599 00019
N° TVA intracommunautaire
FR18441592599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 592 599
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 avril 2002
Siège social
9 AU PUHAT MR MAURICE BERNARD, 88490, LUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PUHAT

Acquisition gestion D immeubles

Finances de SCI DU PUHAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PUHAT

NM

NICOLAS MAURICE

Gérant

En poste depuis mai 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2009

CM

CHRISTOPHE MAURICE

Gérant

En poste depuis mai 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2009

VM

VIRGINIE MAURICE

Associé indéfiniment responsable

SP

SABINE POIREL

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU PUHAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88490 LUSSESiègeActif

    441 592 599 00019 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU PUHAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2009

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PUHAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PUHAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PUHAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PUHAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PUHAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PUHAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PUHAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant(e) : MAURICE Nicolas Romuald. Gérant(e) : MAURICE Christophe Romuald.

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI DU PUHAT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PUHAT ?

Le numéro SIREN de SCI DU PUHAT est 441 592 599. Le SIRET de son siège social est 441 592 599 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18441592599.

Qui dirige SCI DU PUHAT ?

SCI DU PUHAT est dirigée par NICOLAS MAURICE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PUHAT ?

Le siège social de SCI DU PUHAT est situé 9 Au Puhat Mr Maurice Bernard, 88490 Lusse.

SCI DU PUHAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PUHAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PUHAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PUHAT.

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