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SCI DU PUISARD

Active
Siren349 314 435SCI69008 LYONCréée le 20 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI DU PUISARD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 janvier 1989, identifiée par le SIREN 349 314 435. Son siège social est situé 16 rue du Puisard, 69008 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN PRUNARET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU PUISARD

Dénomination
SCI DU PUISARD
SIREN
349 314 435
SIRET (siège)
349 314 435 00026
N° TVA intracommunautaire
FR34349314435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 314 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 janvier 1989
Siège social
16 RUE DU PUISARD, 69008, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU PUISARD

Acquisition, administration, et exploitation par bail, location ou autrement, d'immeubles ou fractions d'immeubles quelle que soit leur vocation

Finances de SCI DU PUISARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PUISARD

JP

JEAN PRUNARET

Gérant

Depuis la création (20 janvier 1989) · 37 ans

Établissements de SCI DU PUISARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69008 LYONSiègeActif

    349 314 435 00026 · ouvert le 10 novembre 1988 · NAF 6820B

  • 69007 LYONFermé

    349 314 435 00018 · ouvert le 10 novembre 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU PUISARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PUISARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PUISARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PUISARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PUISARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PUISARD. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PUISARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PUISARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 1989

Questions fréquentes sur SCI DU PUISARD

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PUISARD ?

Le numéro SIREN de SCI DU PUISARD est 349 314 435. Le SIRET de son siège social est 349 314 435 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34349314435.

Qui dirige SCI DU PUISARD ?

SCI DU PUISARD est dirigée par JEAN PRUNARET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU PUISARD ?

Le siège social de SCI DU PUISARD est situé 16 rue du Puisard, 69008 Lyon.

SCI DU PUISARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PUISARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PUISARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PUISARD.

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