CheckersProcédures

SCI DU PUITS

Active
Siren439 602 004SCI21130 ATHEECréée le 25 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions107 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
33,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU PUITS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2001, identifiée par le SIREN 439 602 004. Son siège social est situé 3 rue du Puits, 21130 Athee. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ALAIN CHAMBRETTE, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU PUITS

Dénomination
SCI DU PUITS
SIREN
439 602 004
SIRET (siège)
439 602 004 00012
N° TVA intracommunautaire
FR38439602004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 602 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
33 540 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 octobre 2001
Siège social
3 RUE DU PUITS, 21130, ATHEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PUITS

ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL DE TOUS IMMEUBLES

Finances de SCI DU PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PUITS

SC

Sandra CHAMBRETTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 octobre 2001) · 25 ans

AC

ALAIN CHAMBRETTE

Gérant

Depuis la création (25 octobre 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DU PUITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21130 ATHEESiègeActif

    439 602 004 00012 · ouvert le 18 septembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PUITS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PUITS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PUITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

107 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PUITS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PUITS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCI DU PUITS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PUITS ?

Le numéro SIREN de SCI DU PUITS est 439 602 004. Le SIRET de son siège social est 439 602 004 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38439602004.

Qui dirige SCI DU PUITS ?

SCI DU PUITS est dirigée par ALAIN CHAMBRETTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PUITS ?

Le siège social de SCI DU PUITS est situé 3 rue du Puits, 21130 Athee.

SCI DU PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PUITS.

Entreprises similaires

Même activité à Athee

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Athee

Toutes les entreprises à Athee