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SCI DU PUITS VERT

Active
Siren434 358 693SCI89270 VERMENTONCréée le 31 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 358 693, SCI DU PUITS VERT est une SCI créée le 31 janvier 2001. Son siège social est situé 57 rue de l Echelle, 89270 Vermenton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JOEL LOISEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU PUITS VERT

Dénomination
SCI DU PUITS VERT
SIREN
434 358 693
SIRET (siège)
434 358 693 00019
N° TVA intracommunautaire
FR13434358693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 358 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 janvier 2001
Siège social
57 RUE DE L ECHELLE, 89270, VERMENTON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PUITS VERT

propriété, administration, gestion et exploitation par bail, location de biens immobiliers à usage professionnel ou d'habitation

Finances de SCI DU PUITS VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PUITS VERT

MH

MARIE-FRANCE HOUILLON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 janvier 2001) · 25 ans

JL

JOEL LOISEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DU PUITS VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89270 VERMENTONSiègeActif

    434 358 693 00019 · ouvert le 11 janvier 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PUITS VERT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PUITS VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PUITS VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PUITS VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PUITS VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PUITS VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PUITS VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PUITS VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCI DU PUITS VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PUITS VERT ?

Le numéro SIREN de SCI DU PUITS VERT est 434 358 693. Le SIRET de son siège social est 434 358 693 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13434358693.

Qui dirige SCI DU PUITS VERT ?

SCI DU PUITS VERT est dirigée par JOEL LOISEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PUITS VERT ?

Le siège social de SCI DU PUITS VERT est situé 57 rue de l Echelle, 89270 Vermenton.

SCI DU PUITS VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PUITS VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PUITS VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PUITS VERT.

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