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SCI DU PUY

Active
Siren491 499 729SCI13840 ROGNESCréée le 31 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions186 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU PUY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 2006, identifiée par le SIREN 491 499 729. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 B av des Cegares, 13840 Rognes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ARLETTE MOREL-BRODIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU PUY

Dénomination
SCI DU PUY
SIREN
491 499 729
SIRET (siège)
491 499 729 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65491499729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 499 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 août 2006
Siège social
7 B AV DES CEGARES, 13840, ROGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PUY

Acquisition gestion administration emprunt location

Finances de SCI DU PUY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PUY

CF

CAROLE FARAUS

Autre

Depuis la création (31 août 2006) · 20 ans

FF

FRANCK FARAUS

Autre

Depuis la création (31 août 2006) · 20 ans

AM

ARLETTE MOREL-BRODIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 août 2006) · 20 ans

Établissements de SCI DU PUY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13840 ROGNESSiègeActif

    491 499 729 00011 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PUY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PUY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PUY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PUY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PUY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

186 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PUY. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PUY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PUY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2006

Questions fréquentes sur SCI DU PUY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PUY ?

Le numéro SIREN de SCI DU PUY est 491 499 729. Le SIRET de son siège social est 491 499 729 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65491499729.

Qui dirige SCI DU PUY ?

SCI DU PUY est dirigée par ARLETTE MOREL-BRODIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PUY ?

Le siège social de SCI DU PUY est situé 7 B av des Cegares, 13840 Rognes.

SCI DU PUY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PUY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PUY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PUY.

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