SCI DU PUY CHARTRAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 765 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU PUY CHARTRAIN est une SCI immatriculée le 11 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 739 014. Le siège social de l'entreprise se trouve Moulin du Puy Chartrain, 49190 Denee. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARGUERITE-MARIE COCARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU PUY CHARTRAIN
INSEE- Dénomination
- SCI DU PUY CHARTRAIN
- SIREN
- 791 739 014
- SIRET (siège)
- 791 739 014 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR73791739014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 739 014
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 765 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 mars 2013
- Siège social
- MOULIN DU PUY CHARTRAIN, 49190, DENEE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PUY CHARTRAIN
sans activité
Finances de SCI DU PUY CHARTRAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PUY CHARTRAIN
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2013 à juillet 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU PUY CHARTRAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49190 DENEESiègeActif
791 739 014 00011 · ouvert le 11 mars 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PUY CHARTRAIN
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU PUY CHARTRAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PUY CHARTRAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PUY CHARTRAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PUY CHARTRAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PUY CHARTRAIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PUY CHARTRAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PUY CHARTRAIN
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Gérant : TERTRAIS Marguerite-Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUEZ Virginie
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-03-11
- création
Date d'effet : 11 mars 2013
Questions fréquentes sur SCI DU PUY CHARTRAIN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PUY CHARTRAIN ?
Le numéro SIREN de SCI DU PUY CHARTRAIN est 791 739 014. Le SIRET de son siège social est 791 739 014 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73791739014.
Qui dirige SCI DU PUY CHARTRAIN ?
SCI DU PUY CHARTRAIN est dirigée par MARGUERITE-MARIE COCARD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PUY CHARTRAIN ?
Le siège social de SCI DU PUY CHARTRAIN est situé Moulin du Puy Chartrain, 49190 Denee.
SCI DU PUY CHARTRAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PUY CHARTRAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PUY CHARTRAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PUY CHARTRAIN.
Entreprises similaires
Même activité à Denee