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SCI DU QUERCUS

Active
Siren500 467 949SCI55430 BELLEVILLE-SUR-MEUSECréée le 18 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU QUERCUS est une SCI immatriculée le 18 octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 467 949. Elle est domiciliée Zei du Wameau, 55430 Belleville-sur-Meuse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JOSEPH MORETTO, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU QUERCUS

Dénomination
SCI DU QUERCUS
SIREN
500 467 949
SIRET (siège)
500 467 949 00011
N° TVA intracommunautaire
FR29500467949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 467 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 octobre 2007
Siège social
ZEI DU WAMEAU, 55430, BELLEVILLE-SUR-MEUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU QUERCUS

Gesion immobilière

Finances de SCI DU QUERCUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU QUERCUS

JM

JOSEPH MORETTO

Gérant

Depuis la création (18 octobre 2007) · 19 ans

J

JM AUTOMOBILES

Autre

Depuis la création (18 octobre 2007) · 19 ans

M

MORETTO & FILS

Autre

Depuis la création (18 octobre 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DU QUERCUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55430 BELLEVILLE-SUR-MEUSESiègeActif

    500 467 949 00011 · ouvert le 05 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU QUERCUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU QUERCUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU QUERCUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU QUERCUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU QUERCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU QUERCUS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU QUERCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU QUERCUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2007

Questions fréquentes sur SCI DU QUERCUS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU QUERCUS ?

Le numéro SIREN de SCI DU QUERCUS est 500 467 949. Le SIRET de son siège social est 500 467 949 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29500467949.

Qui dirige SCI DU QUERCUS ?

SCI DU QUERCUS est dirigée par JOSEPH MORETTO, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU QUERCUS ?

Le siège social de SCI DU QUERCUS est situé Zei du Wameau, 55430 Belleville-sur-Meuse.

SCI DU QUERCUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU QUERCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU QUERCUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU QUERCUS.

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