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SCI DU QUESNAY

Active
Siren491 565 065SCI14600 HONFLEURCréée le 28 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
525 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 565 065, SCI DU QUESNAY est une SCI créée le 28 août 2006. Son siège social est situé 8 rue Barbel, 14600 Honfleur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MARIE BATRAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU QUESNAY

Dénomination
SCI DU QUESNAY
SIREN
491 565 065
SIRET (siège)
491 565 065 00027
N° TVA intracommunautaire
FR36491565065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 565 065
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
525 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 août 2006
Siège social
8 RUE BARBEL, 14600, HONFLEUR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU QUESNAY

Acquisition, administration et construction, gestion de tout immeuble ou droit immobilier.

Finances de SCI DU QUESNAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU QUESNAY

JB

JEAN-MARIE BATRAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 août 2006) · 20 ans

DN

DOMINIQUE NANT

Autre

Depuis la création (28 août 2006) · 20 ans

H

HOTES ET INVEST

Autre

Depuis la création (28 août 2006) · 20 ans

Établissements de SCI DU QUESNAY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14600 HONFLEURSiègeActif

    491 565 065 00027 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 6820B

  • 14400 SULLYFermé

    491 565 065 00019 · ouvert le 15 août 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU QUESNAY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 28 août 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU QUESNAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU QUESNAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU QUESNAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU QUESNAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU QUESNAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU QUESNAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU QUESNAY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

    Immatriculée le 2019-09-05 · Début d'activité : 2019-07-01

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2006

Questions fréquentes sur SCI DU QUESNAY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU QUESNAY ?

Le numéro SIREN de SCI DU QUESNAY est 491 565 065. Le SIRET de son siège social est 491 565 065 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36491565065.

Qui dirige SCI DU QUESNAY ?

SCI DU QUESNAY est dirigée par JEAN-MARIE BATRAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU QUESNAY ?

Le siège social de SCI DU QUESNAY est situé 8 rue Barbel, 14600 Honfleur.

SCI DU QUESNAY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU QUESNAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU QUESNAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU QUESNAY.

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