SCI DU QUESNOY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 380 558, SCI DU QUESNOY est une SCI créée le 14 décembre 2001. Son siège social est situé 72 rue Jullien, 92170 Vanves. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de SCI DU QUESNOY
INSEE- Dénomination
- SCI DU QUESNOY
- SIREN
- 440 380 558
- SIRET (siège)
- 440 380 558 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR37440380558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 380 558
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 décembre 2001
- Siège social
- 72 RUE JULLIEN, 92170, VANVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU QUESNOY
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI DU QUESNOY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU QUESNOY
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCI DU QUESNOY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92170 VANVESSiègeActif
440 380 558 00013 · ouvert le 14 décembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU QUESNOY
INPIComptes annuels de SCI DU QUESNOY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU QUESNOY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU QUESNOY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU QUESNOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU QUESNOY. Elles s'échelonnent de 1991 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 02 juin 2022 · N° 21/03324
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 mai 2019 · N° 17-28.271
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 février 2001 · N° 98-15.130
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 février 1999 · N° 97-15.014
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 décembre 1991 · N° 90-13.779
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU QUESNOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU QUESNOY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- création
Date d'effet : 14 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI DU QUESNOY
Quel est le numéro SIREN de SCI DU QUESNOY ?
Le numéro SIREN de SCI DU QUESNOY est 440 380 558. Le SIRET de son siège social est 440 380 558 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37440380558.
Où se situe le siège social de SCI DU QUESNOY ?
Le siège social de SCI DU QUESNOY est situé 72 rue Jullien, 92170 Vanves.
SCI DU QUESNOY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU QUESNOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU QUESNOY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU QUESNOY.
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