SCI DU RAMPEUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU RAMPEUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 août 1984, identifiée par le SIREN 330 480 583. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 PL du Château Cellule N*002, 54290 Bayon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ROBERT MOUGEOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU RAMPEUX
INSEE- Dénomination
- SCI DU RAMPEUX
- SIREN
- 330 480 583
- SIRET (siège)
- 330 480 583 00054
- N° TVA intracommunautaire
- FR08330480583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 480 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 août 1984
- Siège social
- 1 PL du Château Cellule N*002, 54290, Bayon
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU RAMPEUX
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DU RAMPEUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU RAMPEUX
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU RAMPEUX
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 54290 BayonSiègeActif
330 480 583 00054 · ouvert le 06 février 2026 · NAF 6820B
- 54360 DAMELEVIERESFermé
330 480 583 00021 · ouvert le 07 juillet 1998 · NAF 702C
- 54360 BLAINVILLE-SUR-L'EAUFermé
330 480 583 00039 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 6820B
- 54360 CharmoisFermé
330 480 583 00047 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU RAMPEUX
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU RAMPEUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU RAMPEUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU RAMPEUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU RAMPEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU RAMPEUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU RAMPEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU RAMPEUX
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Mougeot, nom d'usage : Denis, Isabelle ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Mougeot, Celine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Gérant associé : MOUGEOT Robert, Jean-Georges
- création
Date d'effet : 17 août 1984
Questions fréquentes sur SCI DU RAMPEUX
Quel est le numéro SIREN de SCI DU RAMPEUX ?
Le numéro SIREN de SCI DU RAMPEUX est 330 480 583. Le SIRET de son siège social est 330 480 583 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08330480583.
Qui dirige SCI DU RAMPEUX ?
SCI DU RAMPEUX est dirigée par ROBERT MOUGEOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU RAMPEUX ?
Le siège social de SCI DU RAMPEUX est situé 1 PL du Château Cellule N*002, 54290 Bayon.
SCI DU RAMPEUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU RAMPEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU RAMPEUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU RAMPEUX.
Entreprises similaires
Même activité à Bayon