SCI DU ROND BUISSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 264 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU ROND BUISSON est une SCI immatriculée le 28 février 2008 sous le numéro SIREN 502 706 229. Elle est domiciliée 40 rue du Rond Buisson, 25120 Maiche. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MADELEINE POUPENEY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU ROND BUISSON
INSEE- Dénomination
- SCI DU ROND BUISSON
- SIREN
- 502 706 229
- SIRET (siège)
- 502 706 229 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR44502706229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 706 229
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 264 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 février 2008
- Siège social
- 40 RUE DU ROND BUISSON, 25120, MAICHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU ROND BUISSON
Propriété gestion acquisition à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DU ROND BUISSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU ROND BUISSON
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
POUPENEY
gérant · de février 2008 à mars 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU ROND BUISSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25120 MAICHESiègeActif
502 706 229 00015 · ouvert le 02 février 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU ROND BUISSON
INPIComptes annuels de SCI DU ROND BUISSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU ROND BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU ROND BUISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ROND BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU ROND BUISSON. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 23 septembre 2024 · N° 24/01451
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU ROND BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU ROND BUISSON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VERNAY Madeleine né(e) POUPENEY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-02
- création
Date d'effet : 28 février 2008
Questions fréquentes sur SCI DU ROND BUISSON
Quel est le numéro SIREN de SCI DU ROND BUISSON ?
Le numéro SIREN de SCI DU ROND BUISSON est 502 706 229. Le SIRET de son siège social est 502 706 229 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44502706229.
Qui dirige SCI DU ROND BUISSON ?
SCI DU ROND BUISSON est dirigée par MADELEINE POUPENEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU ROND BUISSON ?
Le siège social de SCI DU ROND BUISSON est situé 40 rue du Rond Buisson, 25120 Maiche.
SCI DU ROND BUISSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU ROND BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU ROND BUISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ROND BUISSON.
Entreprises similaires
Même activité à Maiche