SCI DU ROSEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU ROSEAU est une SCI immatriculée le 3 septembre 1986 sous le numéro SIREN 338 633 985. Le siège social de l'entreprise se trouve 620 rue des Barronieres, 01700 Beynost. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ROGER DESPLANCHES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU ROSEAU
INSEE- Dénomination
- SCI DU ROSEAU
- SIREN
- 338 633 985
- SIRET (siège)
- 338 633 985 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR15338633985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 633 985
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 septembre 1986
- Siège social
- 620 RUE DES BARRONIERES, 01700, BEYNOST
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU ROSEAU
La propriété la gestion la mise en valeur de tous immeubles bâtis ou non bâtis et de tous biens.
Finances de SCI DU ROSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU ROSEAU
INSEEÉtablissements de SCI DU ROSEAU
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01700 BEYNOSTSiègeActif
338 633 985 00035 · ouvert le 01 août 1986 · NAF 6820B
- 01700 BEYNOSTFermé
338 633 985 00019 · ouvert le 01 août 1986 · NAF 6820B
- 01700 MIRIBELFermé
338 633 985 00027 · ouvert le 21 mars 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU ROSEAU
INPIComptes annuels de SCI DU ROSEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU ROSEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU ROSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ROSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU ROSEAU. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 janvier 2017 · N° 15-26.847
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU ROSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU ROSEAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 septembre 1986
Questions fréquentes sur SCI DU ROSEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI DU ROSEAU ?
Le numéro SIREN de SCI DU ROSEAU est 338 633 985. Le SIRET de son siège social est 338 633 985 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15338633985.
Qui dirige SCI DU ROSEAU ?
SCI DU ROSEAU est dirigée par ROGER DESPLANCHES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU ROSEAU ?
Le siège social de SCI DU ROSEAU est situé 620 rue des Barronieres, 01700 Beynost.
SCI DU ROSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU ROSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU ROSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ROSEAU.
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