SCI DU ROSEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU ROSEAU est une SCI immatriculée le 23 février 2021 sous le numéro SIREN 894 405 364. Son siège social est situé 112 Che de l'Indiennerie, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FREDERIC CHALMIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU ROSEAU
INSEE- Dénomination
- SCI DU ROSEAU
- SIREN
- 894 405 364
- SIRET (siège)
- 894 405 364 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR67894405364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 405 364
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 février 2021
- Siège social
- 112 CHE DE L'INDIENNERIE, 69450, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU ROSEAU
Acquisition, propriété, jouissance de tous immeubles et droits immobiliers. Mise en valeur, administration et exploitation par bail, bail à construction, location ou autrement desdits immeubles et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement. Vente, échange ou apport en société des immeubles sociaux. La production d'électricité.
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Finances de SCI DU ROSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU ROSEAU
INSEEBODACCASPHODELE
Autre
PACT
Autre
Gérant
Anciens dirigeants (2)
RAGER Boris Edouard nom d'usage · de juillet 2022 à octobre 2023
Marcel nom d'usage : PFANNER. Gérant : RAGER Boris Edouard nom d'usage : RAGER PFANNER
Gérant · de février 2021 à juillet 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU ROSEAU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'ORSiègeActif
894 405 364 00023 · ouvert le 31 août 2023 · NAF 6820B
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé
894 405 364 00015 · ouvert le 17 février 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU ROSEAU
INPIComptes annuels de SCI DU ROSEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU ROSEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU ROSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ROSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU ROSEAU. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 janvier 2017 · N° 15-26.847
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU ROSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU ROSEAU
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
PFANNER Marcel nom d'usage : PFANNER n'est plus gérant. CHALMIN Frédéric Paul André nom d'usage : CHALMIN devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
RAGER Boris Edouard nom d'usage : RAGER n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-02-17
- création
Date d'effet : 23 février 2021
Questions fréquentes sur SCI DU ROSEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI DU ROSEAU ?
Le numéro SIREN de SCI DU ROSEAU est 894 405 364. Le SIRET de son siège social est 894 405 364 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67894405364.
Qui dirige SCI DU ROSEAU ?
SCI DU ROSEAU est dirigée par FREDERIC CHALMIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU ROSEAU ?
Le siège social de SCI DU ROSEAU est situé 112 Che de l'Indiennerie, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
SCI DU ROSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU ROSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU ROSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ROSEAU.
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