CheckersLiquidations

SCI DU ROSELIER

Active
Siren345 198 014SCI35510 CESSON-SEVIGNECréée le 21 juin 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457 k€
Effectif
Non publié

SCI DU ROSELIER est une SCI immatriculée le 21 juin 1988 sous le numéro SIREN 345 198 014. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Landelles zi Sud Est, 35510 Cesson-Sevigne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. HENRI LE GAC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU ROSELIER

Dénomination
SCI DU ROSELIER
SIREN
345 198 014
SIRET (siège)
345 198 014 00010
N° TVA intracommunautaire
FR35345198014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 198 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457 347,04 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juin 1988
Siège social
RUE DES LANDELLES ZI SUD EST, 35510, CESSON-SEVIGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU ROSELIER

loueur de locaux

Finances de SCI DU ROSELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU ROSELIER

HL

HENRI LE GAC

Gérant

Depuis la création (21 juin 1988) · 38 ans

Établissements de SCI DU ROSELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35510 CESSON-SEVIGNESiègeActif

    345 198 014 00010 · ouvert le 27 mai 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU ROSELIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 06 février 1998

  • Acte

Dépôt du 06 février 1998

  • Acte

Dépôt du 06 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU ROSELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU ROSELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU ROSELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ROSELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU ROSELIER. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre civile 2

    Décision du 27 avril 2026 · N° 25/01988

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU ROSELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU ROSELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 1988

Questions fréquentes sur SCI DU ROSELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI DU ROSELIER ?

Le numéro SIREN de SCI DU ROSELIER est 345 198 014. Le SIRET de son siège social est 345 198 014 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35345198014.

Qui dirige SCI DU ROSELIER ?

SCI DU ROSELIER est dirigée par HENRI LE GAC, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU ROSELIER ?

Le siège social de SCI DU ROSELIER est situé rue des Landelles zi Sud Est, 35510 Cesson-Sevigne.

SCI DU ROSELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU ROSELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU ROSELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ROSELIER.

Entreprises similaires

Même activité à Cesson-Sevigne

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Cesson-Sevigne

Entreprises du même secteur à Cesson-Sevigne

Entreprises à Cesson-Sevigne

Toutes les entreprises à Cesson-Sevigne