SCI DU ROSIER D ARC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 4,3 k€
SCI DU ROSIER D ARC est une SCI immatriculée le 29 juin 1999 sous le numéro SIREN 423 374 339. Son siège social est situé 18 Crs Lafayette, 03300 Cusset. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-PAUL BAYLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU ROSIER D ARC
INSEE- Dénomination
- SCI DU ROSIER D ARC
- SIREN
- 423 374 339
- SIRET (siège)
- 423 374 339 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR82423374339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 374 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 257,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 juin 1999
- Siège social
- 18 CRS LAFAYETTE, 03300, CUSSET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU ROSIER D ARC
L’acquisition en l'état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous les biens et droits immobiliers et de toutes parts sociales de société de nature immobilière, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question ; la gestion et l'administration desdits biens dont la société pourrait devenir propriétaire sous quelque forme que ce soit ; la location et l'attribution de jouissance aux associés ou aux tiers ; l'emprunt de tous les fonds nécessaires à la réalisation de ces objets, et plus généralement, la réalisation de toutes opérations, se rattachant directement ou indirectement à cet objet et notamment le cautionnement hypothécaire non rémunéré de la Sci pourvu que ces opérations n'affectent pas le caractère civil de la société
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Finances de SCI DU ROSIER D ARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU ROSIER D ARC
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 mai 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU ROSIER D ARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 03300 CUSSETSiègeActif
423 374 339 00020 · ouvert le 29 juin 1999 · NAF 6820B
- 03300 CUSSETFermé
423 374 339 00012 · ouvert le 06 juin 1999 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DU ROSIER D ARC
INPIConformité de SCI DU ROSIER D ARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ROSIER D ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU ROSIER D ARC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU ROSIER D ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU ROSIER D ARC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset
Gérant, Associé : BAYLE Jean-Paul ; Gérant, Associé : BAYLE Isabelle, Claude, Madeleine ; Associé : BAYLE Marie-Laurence, Jeanne ; Associé : BAYLE Eléonore, Marie, Pénélope
- création
Date d'effet : 29 juin 1999
Questions fréquentes sur SCI DU ROSIER D ARC
Quel est le numéro SIREN de SCI DU ROSIER D ARC ?
Le numéro SIREN de SCI DU ROSIER D ARC est 423 374 339. Le SIRET de son siège social est 423 374 339 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82423374339.
Qui dirige SCI DU ROSIER D ARC ?
SCI DU ROSIER D ARC est dirigée par JEAN-PAUL BAYLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU ROSIER D ARC ?
Le siège social de SCI DU ROSIER D ARC est situé 18 Crs Lafayette, 03300 Cusset.
SCI DU ROSIER D ARC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU ROSIER D ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU ROSIER D ARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ROSIER D ARC.
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