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SCI DU ROSSIGNOL

Active
Siren382 292 456SCI19100 BRIVE-LA-GAILLARDECréée le 04 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 292 456, SCI DU ROSSIGNOL est une SCI créée le 4 juillet 1991. Elle est domiciliée 6 rue Charles Gobert, 19100 Brive-la-Gaillarde. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par LEVY VICTOR, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU ROSSIGNOL

Dénomination
SCI DU ROSSIGNOL
SIREN
382 292 456
SIRET (siège)
382 292 456 00011
N° TVA intracommunautaire
FR14382292456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 292 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juillet 1991
Siège social
6 RUE CHARLES GOBERT, 19100, BRIVE-LA-GAILLARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU ROSSIGNOL

Administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ou droits immobiliers bétis

Finances de SCI DU ROSSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU ROSSIGNOL

L

LEVY VICTOR

Gérant

Depuis la création (04 juillet 1991) · 35 ans

Établissements de SCI DU ROSSIGNOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19100 BRIVE-LA-GAILLARDESiègeActif

    382 292 456 00011 · ouvert le 31 mai 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU ROSSIGNOL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DU ROSSIGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU ROSSIGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU ROSSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU ROSSIGNOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCI DU ROSSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU ROSSIGNOL ?

Le numéro SIREN de SCI DU ROSSIGNOL est 382 292 456. Le SIRET de son siège social est 382 292 456 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14382292456.

Qui dirige SCI DU ROSSIGNOL ?

SCI DU ROSSIGNOL est dirigée par LEVY VICTOR, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU ROSSIGNOL ?

Le siège social de SCI DU ROSSIGNOL est situé 6 rue Charles Gobert, 19100 Brive-la-Gaillarde.

SCI DU ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ROSSIGNOL.

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