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SCI DU ROY

Active
Siren338 915 721SCI13820 ENSUES-LA-REDONNECréée le 03 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions109 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI DU ROY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 2002, identifiée par le SIREN 338 915 721. Son siège social est situé 39 Che des Bourgailles, 13820 Ensues-la-Redonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ROUDOLPHE BOEHRER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU ROY

Dénomination
SCI DU ROY
SIREN
338 915 721
SIRET (siège)
338 915 721 00041
N° TVA intracommunautaire
FR62338915721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 915 721
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 mai 2002
Siège social
39 CHE DES BOURGAILLES, 13820, ENSUES-LA-REDONNE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI DU ROY

ACQUISITION SOUS TOUTES SES FORMES, GESTION, PROPRIETE ET PLUS GENERALEMENT EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, ENTRETIEN REPARATION, RENOVATION D'IMMEUBLES BATIS OU NON , ACQUISITION DE TOUS TERRAINS, EXPLOITATION MISE EN VALEUR DE CES TRRAINS PAR L'EDIFICATION D'UN OU PLUSIEURS IMMEUBLES ET EXPLOITATION DE CES MAISONS.

Finances de SCI DU ROY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU ROY

RB

ROUDOLPHE BOEHRER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2023

VB

VALERIE BRECHET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU ROY

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 13820 ENSUES-LA-REDONNESiègeActif

    338 915 721 00041 · ouvert le 28 janvier 2002 · NAF 6820B

  • 13620 CARRY-LE-ROUETFermé

    338 915 721 00017 · ouvert le 28 août 1986 · NAF 702C

  • 95560 BAILLET-EN-FRANCEFermé

    338 915 721 00025 · ouvert le 05 avril 1994 · NAF 702C

  • 13110 PORT-DE-BOUCFermé

    338 915 721 00033 · ouvert le 28 janvier 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU ROY

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 16 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 24 mai 1994

  • Acte

Dépôt du 10 mai 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU ROY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU ROY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU ROY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

109 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU ROY. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU ROY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant, Associé : BOEHRER Roudolphe, Georges ; Gérant, Associé : BOEHRER Valérie, Jeannette, Micheline

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI DU ROY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU ROY ?

Le numéro SIREN de SCI DU ROY est 338 915 721. Le SIRET de son siège social est 338 915 721 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62338915721.

Qui dirige SCI DU ROY ?

SCI DU ROY est dirigée par ROUDOLPHE BOEHRER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU ROY ?

Le siège social de SCI DU ROY est situé 39 Che des Bourgailles, 13820 Ensues-la-Redonne.

SCI DU ROY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU ROY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ROY.

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