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SCI DU ROZEL

Active
Siren537 389 066SCI71120 OZOLLESCréée le 20 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
800 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 389 066, SCI DU ROZEL est une SCI créée le 20 octobre 2011. Elle est domiciliée Lieu Dit Cloudeau, 71120 Ozolles. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. DIDIER PINAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU ROZEL

Dénomination
SCI DU ROZEL
SIREN
537 389 066
SIRET (siège)
537 389 066 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50537389066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 389 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
800 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
20 octobre 2011
Siège social
LIEU DIT CLOUDEAU, 71120, OZOLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU ROZEL

Acquisition, gestion, exploitation par bail, location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI DU ROZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU ROZEL

FD

FRANCOISE DANCKAERT

Autre

Depuis la création (20 octobre 2011) · 15 ans

DP

DIDIER PINAULT

Gérant

Depuis la création (20 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI DU ROZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71120 OZOLLESSiègeActif

    537 389 066 00011 · ouvert le 04 octobre 2011 · NAF 7022Z

Documents juridiques de SCI DU ROZEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU ROZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU ROZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU ROZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ROZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU ROZEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU ROZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU ROZEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-04

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2011

Questions fréquentes sur SCI DU ROZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU ROZEL ?

Le numéro SIREN de SCI DU ROZEL est 537 389 066. Le SIRET de son siège social est 537 389 066 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50537389066.

Qui dirige SCI DU ROZEL ?

SCI DU ROZEL est dirigée par DIDIER PINAULT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU ROZEL ?

Le siège social de SCI DU ROZEL est situé Lieu Dit Cloudeau, 71120 Ozolles.

SCI DU ROZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU ROZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU ROZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ROZEL.

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