SCI DU RUISSELOT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 488 344 920, SCI DU RUISSELOT est une SCI créée le 3 février 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue du Ruisselot, 21580 Avot. SCI DU RUISSELOT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par KATY DEVAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU RUISSELOT
INSEE- Dénomination
- SCI DU RUISSELOT
- SIREN
- 488 344 920
- SIRET (siège)
- 488 344 920 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR25488344920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 344 920
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 février 2006
- Siège social
- 12 RUE DU RUISSELOT, 21580, AVOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU RUISSELOT
Acquisition gestion exploitation tous biens immobiliers et spécialement de biens situés à Avot 12 rue du Ruisselot - toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet social
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Finances de SCI DU RUISSELOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU RUISSELOT
INSEEÉtablissements de SCI DU RUISSELOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21580 AVOTSiègeActif
488 344 920 00019 · ouvert le 12 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU RUISSELOT
INPIConformité de SCI DU RUISSELOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU RUISSELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU RUISSELOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU RUISSELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU RUISSELOT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 février 2006
Questions fréquentes sur SCI DU RUISSELOT
Quel est le numéro SIREN de SCI DU RUISSELOT ?
Le numéro SIREN de SCI DU RUISSELOT est 488 344 920. Le SIRET de son siège social est 488 344 920 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25488344920.
Qui dirige SCI DU RUISSELOT ?
SCI DU RUISSELOT est dirigée par KATY DEVAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU RUISSELOT ?
Le siège social de SCI DU RUISSELOT est situé 12 rue du Ruisselot, 21580 Avot.
SCI DU RUISSELOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU RUISSELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU RUISSELOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU RUISSELOT.
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