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SCI DU RUPT

Active
Siren434 994 257SCI70120 VY-LES-RUPTCréée le 21 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU RUPT est une SCI immatriculée le 21 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 994 257. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez M. Masoye Eric, 70120 Vy-les-Rupt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ERIC MASOYE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU RUPT

Dénomination
SCI DU RUPT
SIREN
434 994 257
SIRET (siège)
434 994 257 00013
N° TVA intracommunautaire
FR73434994257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 994 257
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 978 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mars 2001
Siège social
CHEZ M. MASOYE ERIC, 70120, VY-LES-RUPT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU RUPT

GESTION IMMOBILIERE

Finances de SCI DU RUPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU RUPT

EM

ERIC MASOYE

Gérant

Depuis la création (21 mars 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DU RUPT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70120 VY-LES-RUPTSiègeActif

    434 994 257 00013 · ouvert le 02 février 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU RUPT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU RUPT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU RUPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU RUPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU RUPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU RUPT. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU RUPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU RUPT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2001

Questions fréquentes sur SCI DU RUPT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU RUPT ?

Le numéro SIREN de SCI DU RUPT est 434 994 257. Le SIRET de son siège social est 434 994 257 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73434994257.

Qui dirige SCI DU RUPT ?

SCI DU RUPT est dirigée par ERIC MASOYE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU RUPT ?

Le siège social de SCI DU RUPT est situé Chez M. Masoye Eric, 70120 Vy-les-Rupt.

SCI DU RUPT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU RUPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU RUPT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU RUPT.

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