SCI DU SAPIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 331 291 591, SCI DU SAPIN est une SCI créée le 21 décembre 1984. Son siège social est situé à Champdivers (39500). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CLAIRE DAUBIGNEY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU SAPIN
INSEE- Dénomination
- SCI DU SAPIN
- SIREN
- 331 291 591
- SIRET (siège)
- 331 291 591 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR78331291591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 291 591
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 décembre 1984
- Siège social
- , 39500, CHAMPDIVERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU SAPIN
L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION, PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU MEUBLES DE TOUTE NATURE AINSI QUE DE TOUS DROITS IMMOBILIERS
Finances de SCI DU SAPIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU SAPIN
INSEEBODACCAutre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU SAPIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39500 CHAMPDIVERSSiègeActif
331 291 591 00013 · ouvert le 01 décembre 1984 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU SAPIN
INPIComptes annuels de SCI DU SAPIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SAPIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU SAPIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SAPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SAPIN. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 15 mai 2025 · N° 22/01576
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 04 avril 2025 · N° 25/00025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 22 janvier 2024 · N° 22/02101
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 octobre 2023 · N° 21/02522
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 octobre 2000 · N° 97-21.081
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU SAPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU SAPIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
DAUBIGNEY Alain nom d'usage : DAUBIGNEY n'est plus gérant. DAUBIGNEY Claire Gisèle Alice nom d'usage : DAUBIGNEY devient gérant. DAUBIGNEY Didier nom d'usage : DAUBIGNEY n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 21 décembre 1984
Questions fréquentes sur SCI DU SAPIN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU SAPIN ?
Le numéro SIREN de SCI DU SAPIN est 331 291 591. Le SIRET de son siège social est 331 291 591 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78331291591.
Qui dirige SCI DU SAPIN ?
SCI DU SAPIN est dirigée par CLAIRE DAUBIGNEY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU SAPIN ?
Le siège social de SCI DU SAPIN est situé à Champdivers (39500).
SCI DU SAPIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU SAPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU SAPIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SAPIN.
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