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SCI DU SAPIN

Active
Siren348 342 940SCI38250 CORRENCON-EN-VERCORSCréée le 12 octobre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU SAPIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 octobre 1988, identifiée par le SIREN 348 342 940. Elle est domiciliée 228 Imp Combeauvieux, 38250 Correncon-en-Vercors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CHRISTIAN BONNET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU SAPIN

Dénomination
SCI DU SAPIN
SIREN
348 342 940
SIRET (siège)
348 342 940 00015
N° TVA intracommunautaire
FR11348342940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 342 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
16 007,15 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 octobre 1988
Siège social
228 IMP COMBEAUVIEUX, 38250, CORRENCON-EN-VERCORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU SAPIN

Location de bâtiment à usage commercial.

Finances de SCI DU SAPIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SAPIN

CB

CHRISTIAN BONNET

Autre

MB

MICHEL BONNET

Autre

Anciens dirigeants (1)

DB

devient gérant BONNET

BONNET Michel Hubert René nom d'usage · de octobre 2023 à octobre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU SAPIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38250 CORRENCON-EN-VERCORSSiègeActif

    348 342 940 00015 · ouvert le 16 septembre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU SAPIN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SAPIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SAPIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SAPIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SAPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SAPIN. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SAPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SAPIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    BONNET Michel Hubert René nom d'usage : BONNET devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    BONNET René Casimir Paul nom d'usage : BONNET n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 1988

Questions fréquentes sur SCI DU SAPIN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SAPIN ?

Le numéro SIREN de SCI DU SAPIN est 348 342 940. Le SIRET de son siège social est 348 342 940 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11348342940.

Qui dirige SCI DU SAPIN ?

SCI DU SAPIN est dirigée par CHRISTIAN BONNET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU SAPIN ?

Le siège social de SCI DU SAPIN est situé 228 Imp Combeauvieux, 38250 Correncon-en-Vercors.

SCI DU SAPIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SAPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SAPIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SAPIN.

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