SCI DU SAPIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
SCI DU SAPIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 1997, identifiée par le SIREN 411 306 319. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village Mr Maggi Michel, 26230 Roussas. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL MAGGI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU SAPIN
INSEE- Dénomination
- SCI DU SAPIN
- SIREN
- 411 306 319
- SIRET (siège)
- 411 306 319 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR11411306319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 306 319
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 mars 1997
- Siège social
- LE VILLAGE MR MAGGI MICHEL, 26230, ROUSSAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU SAPIN
ACQUISITION GESTION ADMINISTRATION DISPOSITION DE BIENS ET DROITS IMMOBI- LIERS
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Finances de SCI DU SAPIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU SAPIN
INSEEÉtablissements de SCI DU SAPIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26230 ROUSSASSiègeActif
411 306 319 00012 · ouvert le 30 janvier 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU SAPIN
INPIConformité de SCI DU SAPIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SAPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SAPIN. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 15 mai 2025 · N° 22/01576
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 04 avril 2025 · N° 25/00025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 22 janvier 2024 · N° 22/02101
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 octobre 2023 · N° 21/02522
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 octobre 2000 · N° 97-21.081
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU SAPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU SAPIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mars 1997
Questions fréquentes sur SCI DU SAPIN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU SAPIN ?
Le numéro SIREN de SCI DU SAPIN est 411 306 319. Le SIRET de son siège social est 411 306 319 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11411306319.
Qui dirige SCI DU SAPIN ?
SCI DU SAPIN est dirigée par MICHEL MAGGI, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU SAPIN ?
Le siège social de SCI DU SAPIN est situé Le Village Mr Maggi Michel, 26230 Roussas.
SCI DU SAPIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU SAPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU SAPIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SAPIN.
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