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SCI DU SAPIN

Active
Siren452 902 091SCI17380 LES NOUILLERSCréée le 06 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU SAPIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 avril 2004, identifiée par le SIREN 452 902 091. Elle est domiciliée 5 rue des Rosiers, 17380 Les Nouillers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTOPHE BOUSSEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU SAPIN

Dénomination
SCI DU SAPIN
SIREN
452 902 091
SIRET (siège)
452 902 091 00019
N° TVA intracommunautaire
FR28452902091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 902 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 avril 2004
Siège social
5 RUE DES ROSIERS, 17380, LES NOUILLERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU SAPIN

L'acquisition, la vente, la prise à bail ou à crédit-bail de tous immeubles et terrains, l'administration et l'exploitation par location ou autrement desdits terrains et immeubles, l'entretien et éventuellement l'aménagement de ces biens...

Finances de SCI DU SAPIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SAPIN

CB

CHRISTOPHE BOUSSEAU

Gérant

Depuis la création (06 avril 2004) · 22 ans

SB

SYLVIE BURBAUD

Gérant

Depuis la création (06 avril 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DU SAPIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17380 LES NOUILLERSSiègeActif

    452 902 091 00019 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU SAPIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SAPIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SAPIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SAPIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SAPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SAPIN. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SAPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SAPIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2004

Questions fréquentes sur SCI DU SAPIN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SAPIN ?

Le numéro SIREN de SCI DU SAPIN est 452 902 091. Le SIRET de son siège social est 452 902 091 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28452902091.

Qui dirige SCI DU SAPIN ?

SCI DU SAPIN est dirigée par CHRISTOPHE BOUSSEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU SAPIN ?

Le siège social de SCI DU SAPIN est situé 5 rue des Rosiers, 17380 Les Nouillers.

SCI DU SAPIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SAPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SAPIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SAPIN.

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