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SCI DU SAUZEL

Active
Siren405 336 249SCI38800 CHAMPAGNIERCréée le 22 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
178 k€
Effectif
Non publié

SCI DU SAUZEL est une SCI immatriculée le 22 mai 1996 sous le numéro SIREN 405 336 249. Son siège social est situé Le Mas du Sauzel, 38800 Champagnier. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MARIE-LOU CARTIER, autre.

Fiche d'identité de SCI DU SAUZEL

Dénomination
SCI DU SAUZEL
SIREN
405 336 249
SIRET (siège)
405 336 249 00017
N° TVA intracommunautaire
FR75405336249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 336 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
177 603,11 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 mai 1996
Siège social
LE MAS DU SAUZEL, 38800, CHAMPAGNIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU SAUZEL

Propriété, administration, exploitation de tous immeubles. Toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet social avec caractère civil.

Finances de SCI DU SAUZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SAUZEL

MC

MARIE-LOU CARTIER

Autre

Depuis la création (22 mai 1996) · 30 ans

JL

JULIEN LEVY

Autre

Depuis la création (22 mai 1996) · 30 ans

PL

PATRICK LEVY

Autre

Depuis la création (22 mai 1996) · 30 ans

Établissements de SCI DU SAUZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38800 CHAMPAGNIERSiègeActif

    405 336 249 00017 · ouvert le 27 novembre 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU SAUZEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 06 août 2007

  • Acte

Dépôt du 17 août 2006

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 15 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SAUZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SAUZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SAUZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SAUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU SAUZEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SAUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SAUZEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 1996

Questions fréquentes sur SCI DU SAUZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SAUZEL ?

Le numéro SIREN de SCI DU SAUZEL est 405 336 249. Le SIRET de son siège social est 405 336 249 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75405336249.

Qui dirige SCI DU SAUZEL ?

SCI DU SAUZEL est dirigée par MARIE-LOU CARTIER, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU SAUZEL ?

Le siège social de SCI DU SAUZEL est situé Le Mas du Sauzel, 38800 Champagnier.

SCI DU SAUZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SAUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SAUZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SAUZEL.

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