SCI DU SENTIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 861 948, SCI DU SENTIER est une SCI créée le 15 février 1991. Son siège social est situé 8 rue du sentier, 88460 Docelles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CHANTAL HAUMONTE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU SENTIER
INSEE- Dénomination
- SCI DU SENTIER
- SIREN
- 380 861 948
- SIRET (siège)
- 380 861 948 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR61380861948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 861 948
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 février 1991
- Siège social
- 8 RUE DU SENTIER, 88460, DOCELLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU SENTIER
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI DU SENTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU SENTIER
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 16 janvier 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 16 janvier 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 16 janvier 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 16 janvier 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 16 janvier 2025
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU SENTIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88460 DOCELLESSiègeActif
380 861 948 00020 · ouvert le 27 août 2024 · NAF 6820B
- 88460 DOCELLESFermé
380 861 948 00012 · ouvert le 19 janvier 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU SENTIER
INPIComptes annuels de SCI DU SENTIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SENTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU SENTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SENTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SENTIER. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 27 mars 2026 · N° 24/13188
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 02 décembre 2025 · N° 17/15134
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, procédure orale
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/01710
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 08 octobre 2025 · N° 23/06665
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 20 mai 2025 · N° 22/03474
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 07 janvier 2025 · N° 23/10679
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 22 octobre 2024 · N° 23/10679
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 28 mai 2024 · N° 23/03938
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 22 mai 2024 · N° 21/04023
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 24 janvier 2024 · N° 23/57968
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 juillet 2019 · N° 17-22.387
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 décembre 2018 · N° 17-26.873
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 septembre 2018 · N° 17-26.578
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 octobre 2017 · N° 16-22.244
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-15.596
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 mars 2016 · N° 15-13.436
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 26 mai 2010 · N° 09/04823
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 juin 2002 · N° 01-01.259
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juin 2001 · N° 99-42.599
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 juillet 1995 · N° 93-10.922
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU SENTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU SENTIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VALENCE Chantal, Geneviève, Françoise ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAUMONTE Daniel, Marcel, André ; Associé indéfiniment responsable : HAUMONTE Geneviève, Hélèna ; Associé indéfiniment responsable : HAUMONTE Christine, Marcelle ; Associé indéfiniment responsable : HAUMONTE Jean-François, Jacques ; Associé indéfiniment responsable : HAUMONTE Sébastien ; Associé indéfiniment responsable : HAUMONTE Gaëtan ; Associé indéfiniment responsable : HAUMONTE Corinne
- création
Date d'effet : 15 février 1991
Questions fréquentes sur SCI DU SENTIER
Quel est le numéro SIREN de SCI DU SENTIER ?
Le numéro SIREN de SCI DU SENTIER est 380 861 948. Le SIRET de son siège social est 380 861 948 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61380861948.
Qui dirige SCI DU SENTIER ?
SCI DU SENTIER est dirigée par CHANTAL HAUMONTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU SENTIER ?
Le siège social de SCI DU SENTIER est situé 8 rue du sentier, 88460 Docelles.
SCI DU SENTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU SENTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU SENTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SENTIER.
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