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SCI DU SEQUIER

Active
Siren453 758 401Société civile13570 BARBENTANECréée le 02 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU SEQUIER est une société civile immatriculée le 2 juin 2004 sous le numéro SIREN 453 758 401. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue du Sequier Barbentane, 13570 Barbentane. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. YANN JARRICOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU SEQUIER

Dénomination
SCI DU SEQUIER
SIREN
453 758 401
SIRET (siège)
453 758 401 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10453758401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 758 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 juin 2004
Siège social
17 RUE DU SEQUIER BARBENTANE, 13570, BARBENTANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU SEQUIER

Acquisition par voie d'achat ou d'apport , la propriété , la mise en valeur, la transformation , l'aménagement , l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de SCI DU SEQUIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SEQUIER

YJ

YANN JARRICOT

Gérant

Depuis la création (02 juin 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DU SEQUIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13570 BARBENTANESiègeActif

    453 758 401 00013 · ouvert le 29 avril 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU SEQUIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SEQUIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SEQUIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SEQUIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SEQUIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU SEQUIER. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000

    Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/00720

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SEQUIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SEQUIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI DU SEQUIER

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SEQUIER ?

Le numéro SIREN de SCI DU SEQUIER est 453 758 401. Le SIRET de son siège social est 453 758 401 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10453758401.

Qui dirige SCI DU SEQUIER ?

SCI DU SEQUIER est dirigée par YANN JARRICOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU SEQUIER ?

Le siège social de SCI DU SEQUIER est situé 17 rue du Sequier Barbentane, 13570 Barbentane.

SCI DU SEQUIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SEQUIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SEQUIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SEQUIER.

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