SCI DU SEQUOIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU SEQUOIA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 1981, identifiée par le SIREN 322 106 477. Son siège social est situé 11 RUE des Champs, 21260 Selongey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PHILIPPE BOMBARDE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU SEQUOIA
INSEE- Dénomination
- SCI DU SEQUOIA
- SIREN
- 322 106 477
- SIRET (siège)
- 322 106 477 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR11322106477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 106 477
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juillet 1981
- Siège social
- 11 RUE des Champs, 21260, Selongey
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU SEQUOIA
Acquisition, construction, et gestion de tous immeubles notamment la construction d'un immeuble commercial à Selongey
Finances de SCI DU SEQUOIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU SEQUOIA
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 26 juillet 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 26 juillet 2026
FRANCOIS-MARIE-JOSEPH BOMBARDE
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 26 juillet 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU SEQUOIA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21260 SelongeySiègeActif
322 106 477 00027 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 6820B
- 21260 SELONGEYFermé
322 106 477 00019 · ouvert le 20 juillet 1981 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU SEQUOIA
INPIComptes annuels de SCI DU SEQUOIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU SEQUOIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU SEQUOIA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU SEQUOIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOMBARDE Philippe Marie-Paul René ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOMBARDE Yves Marie Georges ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOMBARDE François Marie Joseph
- création
Date d'effet : 20 juillet 1981
Questions fréquentes sur SCI DU SEQUOIA
Quel est le numéro SIREN de SCI DU SEQUOIA ?
Le numéro SIREN de SCI DU SEQUOIA est 322 106 477. Le SIRET de son siège social est 322 106 477 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11322106477.
Qui dirige SCI DU SEQUOIA ?
SCI DU SEQUOIA est dirigée par PHILIPPE BOMBARDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU SEQUOIA ?
Le siège social de SCI DU SEQUOIA est situé 11 RUE des Champs, 21260 Selongey.
SCI DU SEQUOIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU SEQUOIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SEQUOIA.
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