SCI DU SIMPLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 182,94 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU SIMPLON est une SCI immatriculée le 2 août 2001 sous le numéro SIREN 438 753 931. Le siège social de l'entreprise se trouve Cautru, 14210 Sainte-Honorine-du-Fay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-CLAUDE ONFROY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU SIMPLON
INSEE- Dénomination
- SCI DU SIMPLON
- SIREN
- 438 753 931
- SIRET (siège)
- 438 753 931 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR32438753931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 753 931
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 182,94 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 août 2001
- Siège social
- CAUTRU, 14210, SAINTE-HONORINE-DU-FAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU SIMPLON
Acquisition et gestion de biens immobiliers
Finances de SCI DU SIMPLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU SIMPLON
INSEEÉtablissements de SCI DU SIMPLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14210 SAINTE-HONORINE-DU-FAYSiègeActif
438 753 931 00015 · ouvert le 02 août 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU SIMPLON
INPIComptes annuels de SCI DU SIMPLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SIMPLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU SIMPLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SIMPLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SIMPLON. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 20 mai 2026 · N° 23/05663
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 14 avril 2025 · N° 24/02041
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU SIMPLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU SIMPLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 août 2001
Questions fréquentes sur SCI DU SIMPLON
Quel est le numéro SIREN de SCI DU SIMPLON ?
Le numéro SIREN de SCI DU SIMPLON est 438 753 931. Le SIRET de son siège social est 438 753 931 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32438753931.
Qui dirige SCI DU SIMPLON ?
SCI DU SIMPLON est dirigée par JEAN-CLAUDE ONFROY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU SIMPLON ?
Le siège social de SCI DU SIMPLON est situé Cautru, 14210 Sainte-Honorine-du-Fay.
SCI DU SIMPLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU SIMPLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU SIMPLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SIMPLON.
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