SCI DU SOLEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU SOLEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 2007, identifiée par le SIREN 343 493 375. Son siège social est situé 5 RUE de la Grouille, 17580 Le Bois-Plage-en-Ré. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PASCAL QUIRAS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU SOLEIL
INSEE- Dénomination
- SCI DU SOLEIL
- SIREN
- 343 493 375
- SIRET (siège)
- 343 493 375 00079
- N° TVA intracommunautaire
- FR55343493375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 493 375
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 mars 2007
- Siège social
- 5 RUE de la Grouille, 17580, Le Bois-Plage-en-Ré
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU SOLEIL
Acquisition de tous immeubles et de tous terrains, administration et exploitation par location oou autrement des biens sus désignés, l'entre
Finances de SCI DU SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU SOLEIL
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
AVALIS S.A
Associé indéfiniment responsable
PMV PISCINES
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI DU SOLEIL
INSEE7 établissements, dont 1 en activité.
- 17580 Le Bois-Plage-en-RéSiègeActif
343 493 375 00079 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 6820B
- 87350 PANAZOLFermé
343 493 375 00012 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 702A
- 16430 CHAMPNIERSFermé
343 493 375 00020 · ouvert le 10 avril 1997 · NAF 702A
- 17000 LA ROCHELLEFermé
343 493 375 00038 · ouvert le 04 juillet 2003 · NAF 702A
- 16000 ANGOULEMEFermé
343 493 375 00046 · ouvert le 28 février 2007 · NAF 6820A
- 16730 TROIS-PALISFermé
343 493 375 00053 · ouvert le 30 mai 2003 · NAF 6820B
- 17580 LE BOIS-PLAGE-EN-REFermé
343 493 375 00061 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU SOLEIL
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU SOLEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé
Décision du 07 août 2026 · N° 2026R00083
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux de proximité
Décision du 23 juillet 2026 · N° 25/03469
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 11 juin 2026 · N° 22/13708
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00113
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00234
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pr. accélérée au fond
Décision du 28 avril 2026 · N° 26/00284
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 avril 2026 · N° 2026J00105
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/00341
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/03756
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, référés Proximité
Décision du 11 mars 2026 · N° 26/00109
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 24 février 2026 · N° 25/00230
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Cab3 Référés
Décision du 20 février 2026 · N° 25/00553
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 11 février 2026 · N° 25/00599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 05 février 2026 · N° 21/02911
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3e ch. REFERES PAF
Décision du 03 février 2026 · N° 25/00269
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/00857
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2025F02387
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 08 décembre 2025 · N° 24/03153
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 04 décembre 2025 · N° 23/00791
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU SOLEIL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle
Gérant, Associé indéfiniment responsable : QUIRAS Pascal, Philippe
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Immatriculée le 2020-02-26 · Début d'activité : 2020-01-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Gérant, Associé indéfiniment responsable : QUIRAS Pascal, Philippe
- création
Date d'effet : 16 mars 2007
Questions fréquentes sur SCI DU SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL ?
Le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL est 343 493 375. Le SIRET de son siège social est 343 493 375 00079. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55343493375.
Qui dirige SCI DU SOLEIL ?
SCI DU SOLEIL est dirigée par PASCAL QUIRAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU SOLEIL ?
Le siège social de SCI DU SOLEIL est situé 5 RUE de la Grouille, 17580 Le Bois-Plage-en-Ré.
SCI DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SOLEIL.
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