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SCI DU SOLEIL

Active
Siren383 970 456SCI83670 TAVERNESCréée le 30 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 970 456, SCI DU SOLEIL est une SCI créée le 30 décembre 1991. Son siège social est situé RUE DES JARDINS Tavernes, 83670 Tavernes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ROBERT BOUVIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU SOLEIL

Dénomination
SCI DU SOLEIL
SIREN
383 970 456
SIRET (siège)
383 970 456 00018
N° TVA intracommunautaire
FR05383970456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 970 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 décembre 1991
Siège social
RUE DES JARDINS Tavernes, 83670, TAVERNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU SOLEIL

Propriété administration exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle peut devenir propriétaire par voie d'acquisition de construction d'échange apport ou autrement éventuellement et exceptionnellement aliénation d'immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente échange ou apport en société

Finances de SCI DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SOLEIL

RB

ROBERT BOUVIER

Gérant

Depuis la création (30 décembre 1991) · 34 ans

MG

MICHELE GARCIN

Gérant

Depuis la création (30 décembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI DU SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83670 TAVERNESSiègeActif

    383 970 456 00018 · ouvert le 20 décembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU SOLEIL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DU SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL est 383 970 456. Le SIRET de son siège social est 383 970 456 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05383970456.

Qui dirige SCI DU SOLEIL ?

SCI DU SOLEIL est dirigée par ROBERT BOUVIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU SOLEIL ?

Le siège social de SCI DU SOLEIL est situé RUE DES JARDINS Tavernes, 83670 Tavernes.

SCI DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SOLEIL.

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