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SCI DU SOLEIL

Active
Siren410 166 532SCI10440 LA RIVIERE-DE-CORPSCréée le 10 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
34,8 k€
Effectif
Non publié

SCI DU SOLEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 1996, identifiée par le SIREN 410 166 532. Elle est domiciliée 16 rue Paul Cezanne la Riviere de Corps, 10440 La Riviere-de-Corps. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FLORENT CHAZELLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU SOLEIL

Dénomination
SCI DU SOLEIL
SIREN
410 166 532
SIRET (siège)
410 166 532 00011
N° TVA intracommunautaire
FR94410166532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 166 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
34 758,38 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 décembre 1996
Siège social
16 RUE PAUL CEZANNE LA RIVIERE DE CORPS, 10440, LA RIVIERE-DE-CORPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU SOLEIL

L'ACQUISITION, LA MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION, PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUT ENSEMBLE IMMOBILIER BATI OU NON BATI.

Finances de SCI DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SOLEIL

FC

FLORENT CHAZELLE

Gérant

Depuis la création (10 décembre 1996) · 29 ans

Établissements de SCI DU SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10440 LA RIVIERE-DE-CORPSSiègeActif

    410 166 532 00011 · ouvert le 10 décembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU SOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1996

Questions fréquentes sur SCI DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL est 410 166 532. Le SIRET de son siège social est 410 166 532 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94410166532.

Qui dirige SCI DU SOLEIL ?

SCI DU SOLEIL est dirigée par FLORENT CHAZELLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU SOLEIL ?

Le siège social de SCI DU SOLEIL est situé 16 rue Paul Cezanne la Riviere de Corps, 10440 La Riviere-de-Corps.

SCI DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SOLEIL.

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