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SCI DU SOLEIL

Active
Siren438 257 925Société civile06340 DRAPCréée le 18 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
305 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 257 925, SCI DU SOLEIL est une société civile créée le 18 juin 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Plan de Rimont, 06340 Drap. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. FABRICE FRANCES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU SOLEIL

Dénomination
SCI DU SOLEIL
SIREN
438 257 925
SIRET (siège)
438 257 925 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91438257925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 257 925
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
304 898,03 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 juin 2001
Siège social
PLAN DE RIMONT, 06340, DRAP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU SOLEIL

La propriété et la gestion, à titre civil, de tous biens mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute participation dans toutes sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles, à quelque endroit qu'ils se trouvent

Finances de SCI DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SOLEIL

FF

FABRICE FRANCES

Gérant

Depuis la création (18 juin 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DU SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06340 DRAPSiègeActif

    438 257 925 00018 · ouvert le 12 avril 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU SOLEIL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DU SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL est 438 257 925. Le SIRET de son siège social est 438 257 925 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91438257925.

Qui dirige SCI DU SOLEIL ?

SCI DU SOLEIL est dirigée par FABRICE FRANCES, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU SOLEIL ?

Le siège social de SCI DU SOLEIL est situé Plan de Rimont, 06340 Drap.

SCI DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SOLEIL.

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