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SCI DU SOLEIL

Active
Siren452 212 806SCI38150 CHANASCréée le 20 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI DU SOLEIL est une SCI immatriculée le 20 février 2004 sous le numéro SIREN 452 212 806. Elle est domiciliée Lieudit les Etises Lotissement Parc du Soleil, 38150 Chanas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC GOURGEON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU SOLEIL

Dénomination
SCI DU SOLEIL
SIREN
452 212 806
SIRET (siège)
452 212 806 00015
N° TVA intracommunautaire
FR19452212806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 212 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 février 2004
Siège social
LIEUDIT LES ETISES LOTISSEMENT PARC DU SOLEIL, 38150, CHANAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU SOLEIL

Propriété, administration et exploitation par location ou autrement d'un terrain et de constructions

Finances de SCI DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SOLEIL

I

ITM ENTREPRISES

Autre

Depuis la création (20 février 2004) · 22 ans

C

CESIRCO

Autre

Depuis la création (20 février 2004) · 22 ans

FG

FREDERIC GOURGEON

Gérant

Depuis la création (20 février 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DU SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38150 CHANASSiègeActif

    452 212 806 00015 · ouvert le 10 février 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU SOLEIL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2022

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 20 février 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2004

Questions fréquentes sur SCI DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL est 452 212 806. Le SIRET de son siège social est 452 212 806 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19452212806.

Qui dirige SCI DU SOLEIL ?

SCI DU SOLEIL est dirigée par FREDERIC GOURGEON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU SOLEIL ?

Le siège social de SCI DU SOLEIL est situé Lieudit les Etises Lotissement Parc du Soleil, 38150 Chanas.

SCI DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SOLEIL.

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