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SCI DU SOLEIL

Active
Siren500 698 816SCI83150 BANDOLCréée le 02 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU SOLEIL est une SCI immatriculée le 2 octobre 2008 sous le numéro SIREN 500 698 816. Son siège social est situé 16 Tra Portalis, 83150 Bandol. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MANUEL TORRAS, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU SOLEIL

Dénomination
SCI DU SOLEIL
SIREN
500 698 816
SIRET (siège)
500 698 816 00062
N° TVA intracommunautaire
FR50500698816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 698 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 2008
Siège social
16 TRA PORTALIS, 83150, BANDOL
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de SCI DU SOLEIL

L'administration de tous droits et de tous biens immobiliers, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire.

Finances de SCI DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SOLEIL

CM

CATHERINE MARTIN

Autre

JT

JEAN-MANUEL TORRAS

Gérant

En poste depuis novembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2015

M

MUSEC

Autre

Anciens dirigeants (1)

FM

François. Co-gérant associé : TORRAS Jean-Manuel MERLET

Co-gérant associé · de octobre 2008 à novembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU SOLEIL

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 83150 BANDOLSiègeActif

    500 698 816 00062 · ouvert le 22 septembre 2008 · NAF 6820B

  • 13290 AIX-EN-PROVENCEFermé

    500 698 816 00013 · ouvert le 15 octobre 2007 · NAF 6820B

  • 13300 SALON-DE-PROVENCEFermé

    500 698 816 00021 · ouvert le 22 septembre 2008 · NAF 6820B

  • 13300 SALON-DE-PROVENCEFermé

    500 698 816 00039 · ouvert le 24 août 2009 · NAF 6820B

  • 13300 SALON-DE-PROVENCEFermé

    500 698 816 00047 · ouvert le 09 septembre 2015 · NAF 6820B

  • 13300 SALON-DE-PROVENCEFermé

    500 698 816 00054 · ouvert le 22 septembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU SOLEIL

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 30 août 2017

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SOLEIL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : TORRAS Jean-Manuel

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Gérant, Associé : TORRAS Jean-Manuel

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  5. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Immatriculée le 2008-10-02 · Début d'activité : 2008-09-22

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2008

Questions fréquentes sur SCI DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL est 500 698 816. Le SIRET de son siège social est 500 698 816 00062. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50500698816.

Qui dirige SCI DU SOLEIL ?

SCI DU SOLEIL est dirigée par JEAN-MANUEL TORRAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU SOLEIL ?

Le siège social de SCI DU SOLEIL est situé 16 Tra Portalis, 83150 Bandol.

SCI DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SOLEIL.

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