CheckersLiquidations

SCI DU SOLEIL

Active
Siren791 697 311SCI83120 Sainte-MaximeCréée le 08 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions193 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU SOLEIL est une SCI immatriculée le 8 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 697 311. Son siège social est situé 1 B bd des Bruyeres, 83120 Sainte-Maxime. Son activité principale relève du code NAF 6832A. Elle est dirigée par CHRISTIAN DEBIEUVRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU SOLEIL

Dénomination
SCI DU SOLEIL
SIREN
791 697 311
SIRET (siège)
791 697 311 00029
N° TVA intracommunautaire
FR94791697311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 697 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
08 mars 2013
Siège social
1 B BD DES BRUYERES, 83120, Sainte-Maxime
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU SOLEIL

acquisition mise en valeur gestion de biens et droits immobiliers

Finances de SCI DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SOLEIL

TD

Tatiana DEBIEUVRE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2026

VD

Valentin DEBIEUVRE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2026

CD

CHRISTIAN DEBIEUVRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 mars 2013) · 13 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU SOLEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83120 Sainte-MaximeSiègeActif

    791 697 311 00029 · ouvert le 04 février 2026 · NAF 6820B

  • 83310 COGOLINFermé

    791 697 311 00011 · ouvert le 15 mars 2013 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI DU SOLEIL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 25 février 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 25 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

193 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEBIEUVRE Christian ; Associé indéfiniment responsable : DEBIEUVRE Tatiana, Aurélie ; Associé indéfiniment responsable : DEBIEUVRE Valentin, Sébastien

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-08 · Début d'activité : 2013-03-15

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2013

Questions fréquentes sur SCI DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL est 791 697 311. Le SIRET de son siège social est 791 697 311 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94791697311.

Qui dirige SCI DU SOLEIL ?

SCI DU SOLEIL est dirigée par CHRISTIAN DEBIEUVRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU SOLEIL ?

Le siège social de SCI DU SOLEIL est situé 1 B bd des Bruyeres, 83120 Sainte-Maxime.

SCI DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SOLEIL.

Entreprises similaires

Même activité à Sainte-Maxime

Entreprises administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6832A

Administration d'immeubles et autres biens immobiliers à Sainte-Maxime

Entreprises du même secteur à Sainte-Maxime

Entreprises à Sainte-Maxime

Toutes les entreprises à Sainte-Maxime