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SCI DU SOLEIL LEVANT

Active
Siren453 671 059Société civile76480 DUCLAIRCréée le 21 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,4 k€
Effectif
Non publié

SCI DU SOLEIL LEVANT est une société civile immatriculée le 21 mai 2004 sous le numéro SIREN 453 671 059. Son siège social est situé 592 Che de la Grande Mare Hameau du Maupas, 76480 Duclair. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICK NIEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU SOLEIL LEVANT

Dénomination
SCI DU SOLEIL LEVANT
SIREN
453 671 059
SIRET (siège)
453 671 059 00013
N° TVA intracommunautaire
FR78453671059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 671 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mai 2004
Siège social
592 CHE DE LA GRANDE MARE HAMEAU DU MAUPAS, 76480, DUCLAIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU SOLEIL LEVANT

L'acquisition, la prise à bail, la construction, la propriété, la mise en valeur, la gestion, la location, l'administration, l'exploitation de tous immeubles ou droits immobiliers bâtis ou non bâtis, de toutes parts ou actions de société immobilière.

Finances de SCI DU SOLEIL LEVANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SOLEIL LEVANT

MN

MATHIEU NIEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mai 2004) · 22 ans

PN

PATRICK NIEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mai 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DU SOLEIL LEVANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76480 DUCLAIRSiègeActif

    453 671 059 00013 · ouvert le 03 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU SOLEIL LEVANT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SOLEIL LEVANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SOLEIL LEVANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SOLEIL LEVANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SOLEIL LEVANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SOLEIL LEVANT. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SOLEIL LEVANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SOLEIL LEVANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2004

Questions fréquentes sur SCI DU SOLEIL LEVANT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL LEVANT ?

Le numéro SIREN de SCI DU SOLEIL LEVANT est 453 671 059. Le SIRET de son siège social est 453 671 059 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78453671059.

Qui dirige SCI DU SOLEIL LEVANT ?

SCI DU SOLEIL LEVANT est dirigée par PATRICK NIEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU SOLEIL LEVANT ?

Le siège social de SCI DU SOLEIL LEVANT est situé 592 Che de la Grande Mare Hameau du Maupas, 76480 Duclair.

SCI DU SOLEIL LEVANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SOLEIL LEVANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SOLEIL LEVANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SOLEIL LEVANT.

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