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SCI DU SORBIER

Active
Siren327 708 939SCI45460 BOUZY-LA-FORETCréée le 17 août 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions168 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI DU SORBIER est une SCI immatriculée le 17 août 1983 sous le numéro SIREN 327 708 939. Elle est domiciliée Le Bourg, 45460 Bouzy-la-Foret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC BALLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU SORBIER

Dénomination
SCI DU SORBIER
SIREN
327 708 939
SIRET (siège)
327 708 939 00035
N° TVA intracommunautaire
FR13327708939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 708 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 août 1983
Siège social
LE BOURG, 45460, BOUZY-LA-FORET
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU SORBIER

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI DU SORBIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SORBIER

FB

FREDERIC BALLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 octobre 2012

TB

TOMMY BALLE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU SORBIER

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 45460 BOUZY-LA-FORETSiègeActif

    327 708 939 00035 · ouvert le 13 février 2018 · NAF 6820B

  • 45150 FEROLLESFermé

    327 708 939 00019 · ouvert le 28 juin 1983 · NAF 702C

  • 45150 JARGEAUFermé

    327 708 939 00027 · ouvert le 09 octobre 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU SORBIER

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SORBIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SORBIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SORBIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SORBIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

168 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SORBIER. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SORBIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SORBIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Gérant associé indéfiniment responsable : BALLE Frédéric

  1. création

    Date d'effet : 17 août 1983

Questions fréquentes sur SCI DU SORBIER

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SORBIER ?

Le numéro SIREN de SCI DU SORBIER est 327 708 939. Le SIRET de son siège social est 327 708 939 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13327708939.

Qui dirige SCI DU SORBIER ?

SCI DU SORBIER est dirigée par FREDERIC BALLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU SORBIER ?

Le siège social de SCI DU SORBIER est situé Le Bourg, 45460 Bouzy-la-Foret.

SCI DU SORBIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SORBIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SORBIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SORBIER.

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