SCI DU SOSAY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU SOSAY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 août 1983, identifiée par le SIREN 327 947 925. Le siège social de l'entreprise se trouve 183 RUE des Champs Elysées, 38190 Froges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par FRANCOIS DUPREZ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU SOSAY
INSEE- Dénomination
- SCI DU SOSAY
- SIREN
- 327 947 925
- SIRET (siège)
- 327 947 925 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR44327947925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 947 925
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 août 1983
- Siège social
- 183 RUE des Champs Elysées, 38190, Froges
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU SOSAY
Acquiition d'appartements à usage d'habitation, location ou mise en valeur de tous immeubles ou constructions.
Finances de SCI DU SOSAY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU SOSAY
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU SOSAY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38190 FrogesSiègeActif
327 947 925 00043 · ouvert le 03 février 2025 · NAF 6820A
- 69740 GENASFermé
327 947 925 00019 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU SOSAY
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU SOSAY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SOSAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU SOSAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SOSAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU SOSAY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU SOSAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU SOSAY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 août 1983
Questions fréquentes sur SCI DU SOSAY
Quel est le numéro SIREN de SCI DU SOSAY ?
Le numéro SIREN de SCI DU SOSAY est 327 947 925. Le SIRET de son siège social est 327 947 925 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44327947925.
Qui dirige SCI DU SOSAY ?
SCI DU SOSAY est dirigée par FRANCOIS DUPREZ, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU SOSAY ?
Le siège social de SCI DU SOSAY est situé 183 RUE des Champs Elysées, 38190 Froges.
SCI DU SOSAY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU SOSAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU SOSAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SOSAY.
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