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SCI DU SQUARE

Active
Siren404 911 133654074410 DuingtCréée le 02 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions38 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU SQUARE est une 6540 immatriculée le 2 mai 1996 sous le numéro SIREN 404 911 133. Le siège social de l'entreprise se trouve 89 RTE 89 Route De Magnonnet CHEZ COLETTE GESLOT, 74410 Duingt. Son activité principale relève du code NAF 6820B. COLETTE MEGEVAND exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU SQUARE

Dénomination
SCI DU SQUARE
SIREN
404 911 133
SIRET (siège)
404 911 133 00027
N° TVA intracommunautaire
FR83404911133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 911 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
6540
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mai 1996
Siège social
89 RTE 89 Route De Magnonnet CHEZ COLETTE GESLOT, 74410, Duingt
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU SQUARE

L'acquisition d'un ilot foncier situé à Cran Gevrier 20 rue du square. La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles dont la société pourrait devenir propriétaire.

Finances de SCI DU SQUARE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SQUARE

CM

COLETTE MEGEVAND

Autre

En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2009

AM

ALAIN MEGEVAND

Autre

En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU SQUARE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74410 DuingtSiègeActif

    404 911 133 00027 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 6820B

  • 74960 ANNECYFermé

    404 911 133 00019 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU SQUARE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SQUARE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SQUARE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SQUARE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SQUARE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

38 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU SQUARE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SQUARE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SQUARE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    MEGEVAND André nom d'usage : MEGEVAND André n'est plus gérant.. SONDAZ Odette nom d'usage : MEGEVAND Odette n'est plus gérant.. MEGEVAND Alain Jean-Pierre nom d'usage : MEGEVAND Alain devient gérant.. MEGEVAND Colette nom d'usage : GESLOT Colette devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1996

Questions fréquentes sur SCI DU SQUARE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SQUARE ?

Le numéro SIREN de SCI DU SQUARE est 404 911 133. Le SIRET de son siège social est 404 911 133 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83404911133.

Qui dirige SCI DU SQUARE ?

SCI DU SQUARE est dirigée par COLETTE MEGEVAND, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU SQUARE ?

Le siège social de SCI DU SQUARE est situé 89 RTE 89 Route De Magnonnet CHEZ COLETTE GESLOT, 74410 Duingt.

SCI DU SQUARE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SQUARE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SQUARE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SQUARE.

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