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SCI DU STADE

Active
Siren343 687 315SCI69440 MORNANTCréée le 28 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions114 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU STADE est une SCI immatriculée le 28 janvier 1988 sous le numéro SIREN 343 687 315. Son siège social est situé 19 rue Boiron, 69440 Mornant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MARCEL DUC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU STADE

Dénomination
SCI DU STADE
SIREN
343 687 315
SIRET (siège)
343 687 315 00022
N° TVA intracommunautaire
FR69343687315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 687 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 janvier 1988
Siège social
19 RUE BOIRON, 69440, MORNANT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU STADE

L'acqusition, la propriété, l'administration, la gestion, l'exploitation par bail ou autrement de tous biens et droits mobiliers et immobiliers etc...

Finances de SCI DU STADE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU STADE

CD

CATHERINE DUC

Autre

Depuis la création (28 janvier 1988) · 38 ans

LD

LAURENT DUC

Autre

Depuis la création (28 janvier 1988) · 38 ans

HD

HENRIETTE DUTRAIVE

Autre

Depuis la création (28 janvier 1988) · 38 ans

VD

VERONIQUE DUC

Autre

Depuis la création (28 janvier 1988) · 38 ans

MD

MARCEL DUC

Gérant

Depuis la création (28 janvier 1988) · 38 ans

Établissements de SCI DU STADE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69440 MORNANTSiègeActif

    343 687 315 00022 · ouvert le 28 janvier 1988 · NAF 6820A

  • 69440 MORNANTFermé

    343 687 315 00014 · ouvert le 28 janvier 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU STADE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU STADE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU STADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU STADE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU STADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

114 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU STADE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU STADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU STADE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 1988

Questions fréquentes sur SCI DU STADE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU STADE ?

Le numéro SIREN de SCI DU STADE est 343 687 315. Le SIRET de son siège social est 343 687 315 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69343687315.

Qui dirige SCI DU STADE ?

SCI DU STADE est dirigée par MARCEL DUC, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU STADE ?

Le siège social de SCI DU STADE est situé 19 rue Boiron, 69440 Mornant.

SCI DU STADE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU STADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU STADE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU STADE.

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