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SCI DU TEMPLE

Active
Siren350 389 771SCI77160 PROVINSCréée le 17 avril 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions138 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,7 k€
Effectif
Non publié

SCI DU TEMPLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 1989, identifiée par le SIREN 350 389 771. Son siège social est situé 8 rue du Temple, 77160 Provins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JACQUES CHOISELAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU TEMPLE

Dénomination
SCI DU TEMPLE
SIREN
350 389 771
SIRET (siège)
350 389 771 00014
N° TVA intracommunautaire
FR16350389771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 389 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 702,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 avril 1989
Siège social
8 RUE DU TEMPLE, 77160, PROVINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TEMPLE

PROPRIETE PAR SUITE D'ACQUI- SITION OU D'APPORT DE TOUT IMMEUBLE, PARTIE D'IMMEUBLE OU PARTS DE SOCIETE IMMOBILIERE MISE EN VALEUR EXPLOITATION ET ADMINISTRATION DESDITS BIENS

Finances de SCI DU TEMPLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TEMPLE

JC

JACQUES CHOISELAT

Gérant

Depuis la création (17 avril 1989) · 37 ans

NM

NICOLE MASSON

Gérant

Depuis la création (17 avril 1989) · 37 ans

Établissements de SCI DU TEMPLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77160 PROVINSSiègeActif

    350 389 771 00014 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TEMPLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DU TEMPLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TEMPLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TEMPLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TEMPLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

138 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TEMPLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TEMPLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TEMPLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 1989

Questions fréquentes sur SCI DU TEMPLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TEMPLE ?

Le numéro SIREN de SCI DU TEMPLE est 350 389 771. Le SIRET de son siège social est 350 389 771 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16350389771.

Qui dirige SCI DU TEMPLE ?

SCI DU TEMPLE est dirigée par JACQUES CHOISELAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TEMPLE ?

Le siège social de SCI DU TEMPLE est situé 8 rue du Temple, 77160 Provins.

SCI DU TEMPLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TEMPLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TEMPLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TEMPLE.

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