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SCI DU TEMPLE

Active
Siren397 796 749SCI44522 LA ROCHE-BLANCHECréée le 27 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions138 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU TEMPLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juillet 1994, identifiée par le SIREN 397 796 749. Elle est domiciliée Les Maraires, 44522 La Roche-Blanche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE-LINE DAUVE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU TEMPLE

Dénomination
SCI DU TEMPLE
SIREN
397 796 749
SIRET (siège)
397 796 749 00026
N° TVA intracommunautaire
FR35397796749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 796 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 juillet 1994
Siège social
LES MARAIRES, 44522, LA ROCHE-BLANCHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU TEMPLE

acquisition et location de biens immobiliers

Finances de SCI DU TEMPLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TEMPLE

MD

MARIE-LINE DAUVE

Gérant

Depuis la création (27 juillet 1994) · 32 ans

PM

PHILIPPE MORTIER

Gérant

Depuis la création (27 juillet 1994) · 32 ans

Établissements de SCI DU TEMPLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44522 LA ROCHE-BLANCHESiègeActif

    397 796 749 00026 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 6820B

  • 44522 LA ROCHE-BLANCHEFermé

    397 796 749 00018 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 013Z

Documents juridiques de SCI DU TEMPLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TEMPLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TEMPLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TEMPLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TEMPLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

138 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TEMPLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TEMPLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TEMPLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 1994

Questions fréquentes sur SCI DU TEMPLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TEMPLE ?

Le numéro SIREN de SCI DU TEMPLE est 397 796 749. Le SIRET de son siège social est 397 796 749 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35397796749.

Qui dirige SCI DU TEMPLE ?

SCI DU TEMPLE est dirigée par MARIE-LINE DAUVE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TEMPLE ?

Le siège social de SCI DU TEMPLE est situé Les Maraires, 44522 La Roche-Blanche.

SCI DU TEMPLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TEMPLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TEMPLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TEMPLE.

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