SCI DU TEMPLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU TEMPLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 378 783. Son siège social est situé 86 bd du Temple, 93390 Clichy-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE-JEAN MORANA, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU TEMPLE
INSEE- Dénomination
- SCI DU TEMPLE
- SIREN
- 441 378 783
- SIRET (siège)
- 441 378 783 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR31441378783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 378 783
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 mars 2002
- Siège social
- 86 BD DU TEMPLE, 93390, CLICHY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU TEMPLE
Propriétés location achats de biens
Finances de SCI DU TEMPLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU TEMPLE
INSEEÉtablissements de SCI DU TEMPLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93390 CLICHY-SOUS-BOISSiègeActif
441 378 783 00019 · ouvert le 22 mars 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU TEMPLE
INPIComptes annuels de SCI DU TEMPLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TEMPLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU TEMPLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TEMPLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
138 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TEMPLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/00198
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00085
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, juge de l'Exécution
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/01499
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 23 juin 2026 · N° 20/01273
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/03036
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 20 avril 2026 · N° 24/00973
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 16 avril 2026 · N° 26/00033
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2 : Procédures collectives
Décision du 16 mars 2026 · N° 2025001492
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/02445
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 février 2026 · N° 2023F01083
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 30 janvier 2026 · N° 25/00016
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 26 janvier 2026 · N° 25/00307
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 26 janvier 2026 · N° 25/00306
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 23 janvier 2026 · N° 24/00249
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/02141
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, fond
Décision du 09 janvier 2026 · N° 25/01306
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 05 janvier 2026 · N° 25/00895
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 15 décembre 2025 · N° 22/01449
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/01480
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, tJ - CIVIL2
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/00042
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU TEMPLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU TEMPLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 2002
Questions fréquentes sur SCI DU TEMPLE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU TEMPLE ?
Le numéro SIREN de SCI DU TEMPLE est 441 378 783. Le SIRET de son siège social est 441 378 783 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31441378783.
Qui dirige SCI DU TEMPLE ?
SCI DU TEMPLE est dirigée par PIERRE-JEAN MORANA, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU TEMPLE ?
Le siège social de SCI DU TEMPLE est situé 86 bd du Temple, 93390 Clichy-sous-Bois.
SCI DU TEMPLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU TEMPLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU TEMPLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TEMPLE.
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