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SCI DU TEMPLE

Active
Siren502 365 133SCI25300 PONTARLIERCréée le 04 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions138 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU TEMPLE est une SCI immatriculée le 4 février 2008 sous le numéro SIREN 502 365 133. Son siège social est situé 16 rue de Chateau Chastaing, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par NELLY RAVEY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU TEMPLE

Dénomination
SCI DU TEMPLE
SIREN
502 365 133
SIRET (siège)
502 365 133 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09502365133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 365 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 février 2008
Siège social
16 RUE DE CHATEAU CHASTAING, 25300, PONTARLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TEMPLE

Acquisition gestion exploitation par bail location de tous biens immobiliers prise de participation dans toutes sociétés immobilières Obtention de toutes ouvertures de crédits et toutes opérations en relation avec l objet social.

Finances de SCI DU TEMPLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TEMPLE

CJ

CLAUDE JEUNET-MANCY

Autre

Depuis la création (04 février 2008) · 18 ans

CJ

CLAIRE JEUNET-MANCY

Autre

Depuis la création (04 février 2008) · 18 ans

GJ

GREGORY JEUNET-MANCY

Autre

Depuis la création (04 février 2008) · 18 ans

NR

NELLY RAVEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 février 2008) · 18 ans

Établissements de SCI DU TEMPLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    502 365 133 00011 · ouvert le 08 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TEMPLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TEMPLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TEMPLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TEMPLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TEMPLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

138 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TEMPLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TEMPLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TEMPLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-04 · Début d'activité : 2008-01-08

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2008

Questions fréquentes sur SCI DU TEMPLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TEMPLE ?

Le numéro SIREN de SCI DU TEMPLE est 502 365 133. Le SIRET de son siège social est 502 365 133 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09502365133.

Qui dirige SCI DU TEMPLE ?

SCI DU TEMPLE est dirigée par NELLY RAVEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TEMPLE ?

Le siège social de SCI DU TEMPLE est situé 16 rue de Chateau Chastaing, 25300 Pontarlier.

SCI DU TEMPLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TEMPLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TEMPLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TEMPLE.

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