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SCI DU TERROIR

Active
Siren331 396 846SCI59650 VILLENEUVE-D'ASCQCréée le 13 février 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
59,0 k€

SCI DU TERROIR est une SCI immatriculée le 13 février 2007 sous le numéro SIREN 331 396 846. Elle est domiciliée 8 All Vauban, 59650 Villeneuve-d'Ascq. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par YVES DECALF en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU TERROIR

Dénomination
SCI DU TERROIR
SIREN
331 396 846
SIRET (siège)
331 396 846 00015
N° TVA intracommunautaire
FR11331396846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 396 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
59 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 février 2007
Siège social
8 ALL VAUBAN, 59650, VILLENEUVE-D'ASCQ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TERROIR

L'ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES ET NOTAMMENT L'ACQUISITION D'UN APPARTEMENT AU REZ DE CHAUSSEE D'UN IMMEUBLE SITUE A VILLENEUVE D'ASCQ 8 ALLEE VAUBAN ; L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION DE CES IMMEUBLES PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT.

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Finances de SCI DU TERROIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU TERROIR

YD

YVES DECALF

Gérant

Depuis la création (13 février 2007) · 19 ans

SH

SEBASTIEN HEULS

Gérant

Depuis la création (13 février 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DU TERROIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59650 VILLENEUVE-D'ASCQSiègeActif

    331 396 846 00015 · ouvert le 10 décembre 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TERROIR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1998

  • Acte

Conformité de SCI DU TERROIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TERROIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TERROIR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TERROIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU TERROIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2007

Questions fréquentes sur SCI DU TERROIR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TERROIR ?

Le numéro SIREN de SCI DU TERROIR est 331 396 846. Le SIRET de son siège social est 331 396 846 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11331396846.

Qui dirige SCI DU TERROIR ?

SCI DU TERROIR est dirigée par YVES DECALF, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TERROIR ?

Le siège social de SCI DU TERROIR est situé 8 All Vauban, 59650 Villeneuve-d'Ascq.

SCI DU TERROIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TERROIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TERROIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TERROIR.