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SCI DU TERROIR

Active
Siren382 034 635SCI17260 VIROLLETCréée le 31 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions50 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,1 k€
Effectif
Non publié

SCI DU TERROIR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mai 1991, identifiée par le SIREN 382 034 635. Le siège social de l'entreprise se trouve Bellevue, 17260 Virollet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BRUNO ARRIVE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU TERROIR

Dénomination
SCI DU TERROIR
SIREN
382 034 635
SIRET (siège)
382 034 635 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29382034635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 034 635
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 146,94 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 mai 1991
Siège social
BELLEVUE, 17260, VIROLLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TERROIR

La construction ,l'acquisition par voie d'apport ou d'achat, la propriété, la prise à bail, l'administration et la gestion de tous immeubles batis ou non batis...

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU TERROIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU TERROIR

BA

BRUNO ARRIVE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 mai 1991) · 35 ans

JA

JEAN-GUY ARRIVE

Autre

Depuis la création (31 mai 1991) · 35 ans

Établissements de SCI DU TERROIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17260 VIROLLETSiègeActif

    382 034 635 00013 · ouvert le 31 mai 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TERROIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TERROIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TERROIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TERROIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TERROIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TERROIR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TERROIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TERROIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 1991

Questions fréquentes sur SCI DU TERROIR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TERROIR ?

Le numéro SIREN de SCI DU TERROIR est 382 034 635. Le SIRET de son siège social est 382 034 635 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29382034635.

Qui dirige SCI DU TERROIR ?

SCI DU TERROIR est dirigée par BRUNO ARRIVE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TERROIR ?

Le siège social de SCI DU TERROIR est situé Bellevue, 17260 Virollet.

SCI DU TERROIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TERROIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TERROIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TERROIR.

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