Checkers

SCI DU TERROIR

Active
Siren495 194 664SCI68140 STOSSWIHRCréée le 03 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions50 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU TERROIR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 2007, identifiée par le SIREN 495 194 664. Son siège social est situé 28 rue Seagmatt, 68140 Stosswihr. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DANIEL OBERLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU TERROIR

Dénomination
SCI DU TERROIR
SIREN
495 194 664
SIRET (siège)
495 194 664 00019
N° TVA intracommunautaire
FR01495194664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 194 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 avril 2007
Siège social
28 RUE SEAGMATT, 68140, STOSSWIHR
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI DU TERROIR

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DES BIENS SOCIAUX

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU TERROIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TERROIR

DO

DANIEL OBERLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 avril 2007) · 19 ans

FW

FANNY WOLFF

Autre

Depuis la création (03 avril 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DU TERROIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68140 STOSSWIHRSiègeActif

    495 194 664 00019 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TERROIR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DU TERROIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TERROIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TERROIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TERROIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TERROIR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TERROIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TERROIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2007

Questions fréquentes sur SCI DU TERROIR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TERROIR ?

Le numéro SIREN de SCI DU TERROIR est 495 194 664. Le SIRET de son siège social est 495 194 664 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01495194664.

Qui dirige SCI DU TERROIR ?

SCI DU TERROIR est dirigée par DANIEL OBERLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TERROIR ?

Le siège social de SCI DU TERROIR est situé 28 rue Seagmatt, 68140 Stosswihr.

SCI DU TERROIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TERROIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TERROIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TERROIR.

Entreprises similaires

Même activité à Stosswihr

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Stosswihr

Entreprises du même secteur à Stosswihr

Entreprises à Stosswihr

Toutes les entreprises à Stosswihr