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SCI DU TERROIR

Active
Siren534 152 509SCI63830 NOHANENTCréée le 17 août 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions50 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DU TERROIR est une SCI immatriculée le 17 août 2011 sous le numéro SIREN 534 152 509. Elle est domiciliée 3 All des Pradets, 63830 Nohanent. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CAROLE MOINS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU TERROIR

Dénomination
SCI DU TERROIR
SIREN
534 152 509
SIRET (siège)
534 152 509 00012
N° TVA intracommunautaire
FR79534152509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 152 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 août 2011
Siège social
3 ALL DES PRADETS, 63830, NOHANENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TERROIR

Acquisition et gestion d'immeuble

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Finances de SCI DU TERROIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU TERROIR

CM

CAROLE MOINS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 août 2011) · 15 ans

VO

VINCENT ODOUL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 août 2011) · 15 ans

Établissements de SCI DU TERROIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63830 NOHANENTSiègeActif

    534 152 509 00012 · ouvert le 09 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TERROIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 2011

  • Acte

Conformité de SCI DU TERROIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TERROIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TERROIR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TERROIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU TERROIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-17 · Début d'activité : 2011-08-09

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2011

Questions fréquentes sur SCI DU TERROIR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TERROIR ?

Le numéro SIREN de SCI DU TERROIR est 534 152 509. Le SIRET de son siège social est 534 152 509 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79534152509.

Qui dirige SCI DU TERROIR ?

SCI DU TERROIR est dirigée par CAROLE MOINS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TERROIR ?

Le siège social de SCI DU TERROIR est situé 3 All des Pradets, 63830 Nohanent.

SCI DU TERROIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TERROIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TERROIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TERROIR.

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